Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
Smiley
Numéro de dépôt :
4168982
Date de dépôt :
29/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque Smiley
Déposée par voie électronique le 29 mars 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 16 05 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Smiley »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
16 05 a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16
Inscription le 8 octobre 2015 - Retrait total n°655831 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-10-08